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Marques déposées par l'association étrangère Agence culturelle d'Alsace
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a agence culturelle alsace E-BOOKS
Marque expirée - Marque en non vigueur

a agence culturelle alsace E-BOOKS
Agence culturelle d'Alsace, Association de droit local selon la loi de 1908

Numéro de dépôt :
3703721
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/01/2020
a agence culturelle alsace E-BOOKS de Agence culturelle d\'Alsace

Présentation de la marque a agence culturelle alsace E-BOOKS

Déposée le 11 janvier 2010 par l'association étrangère Agence culturelle d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « a agence culturelle alsace E-BOOKS »

Le déposant est l'association étrangère Agence culturelle d'Alsace domicilié(e) 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 694 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence culturelle d'Alsace domicilié(e) 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a agence culturelle alsace E-BOOKS est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Agence culturelle d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : VitaCulture Alsace Carte , TRANS RHEIN ART RÉSEAU ART CONTEMPORAIN ALSACE , EST CREATEURS D IMAGES NOUVELLES


Agence culturelle d'Alsace, Association de droit local selon la loi de 1908 - 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France - SIREN 309694750


Agence culturelle d'Alsace - 1 espace Gilbert Estève BP 90025 - 67601 - SELESTAT Cedex - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.